Déposée le 5 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) SOMATEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES),
la marque française « SOMATEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-19 du 10 mai 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOMATEX domicilié(e) Z.A. de Pen Ar Forest,29860 KERSAINT PLABENNEC - 29860 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 577 000 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES CONSEILS D'ENTREPRISES Maître Michel PORS domicilié(e) B.P. 96,29802 BREST CEDEX 9 - 29802 - France.
La marque SOMATEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3157545.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOMATEX S.A. - Z.A. de Pen Ar Forest,29860 KERSAINT PLABENNEC - 29860 - France - SIREN 775577000
LES CONSEILS D'ENTREPRISES Maître Michel PORS - B.P. 96,29802 BREST CEDEX 9 - 29802 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-37
Publication - Publication le 10 mai 2002 au BOPI 2002-19
- Meubles - Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses - Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : . Linge de bain (à l'exception de l'habillement) . Linge de lit . Linge de maison . Linge de table (en matières textiles) . Serviettes de toilette (en matières textiles) . Rideaux en matières textiles . Stores en matières textiles
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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